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Marques déposées par HEPTAGONES
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TN TERRANEO partenaire de valeurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TN TERRANEO partenaire de valeurs
HEPTAGONES

Numéro de dépôt :
4421206
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
TN TERRANEO partenaire de valeurs de HEPTAGONES

Présentation de la marque TN TERRANEO partenaire de valeurs

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par HEPTAGONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TN TERRANEO partenaire de valeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est HEPTAGONES domicilié(e) 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEPTAGONES, Monsieur Bertrand OUDIN domicilié(e) 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France.

La marque TN TERRANEO partenaire de valeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TN TERRANEO partenaire de valeurs arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

HEPTAGONES a également déposé les autres marques suivantes : HEPTAGONES , ceresco , CETIAC Compensation & Etudes d'Impacts Agricoles Conseil


HEPTAGONES - 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France


HEPTAGONES, Monsieur Bertrand OUDIN - 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746713 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

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